Guide pratique - L'installation de l'entraîneur de chevaux de course
Tant au niveau économique que fiscal, le professionnel du cheval, et en particulier l'entraîneur de chevaux de course, est amené sans cesse à s'adapter à de nouvelles réglementations.
A titre d'exemple, une récente loi, dite loi d'Orientation agricole, a rattaché au statut des agriculteurs les entraîneurs qui présentent également des compétences en matière d'élevage; en conséquence de nombreux entraîneurs doivent en théorie pouvoir désormais bénéficier d'une partie des avantages habituellement réservés aux agriculteurs: aides à l'installation, contrats territoriaux d'exploitation...
De la même façon, l'administration fiscale, au travers d'une «instruction», a révisé la fiscalité des entraîneurs qui peuvent désormais être soumis, sous certaines conditions au régime des bénéfices agricoles (BA) pour l'essentiel de leurs activités.
En somme, ce guide pratique, juridique, fiscal et économique, présenté sous forme de Questions-Réponses, a pour objectif d'apporter une solution, aussi claire et synthétique que possible, aux problèmes qui se posent quotidiennement aux entraîneurs de chevaux de course:
- Faut-il se mettre en société ?
- Quand facturer de la TVA ? A quel taux ?
- Quelles sont les aides à disposition des entraîneurs ?
- Pourquoi immobiliser un cheval ?
- Etc.
Afin d'apporter une réponse globale à cette multitude de problèmes, Alain Pignolet, expert-comptable, s'est associé à des juristes, avocats et notaires notamment, ainsi qu'à un ingénieur agricole et à un banquier.
Egalement cavalier et fils d'éleveurs, Alain Pignolet a souhaité ainsi mettre sa double expérience au service de tous les entraîneurs qui veulent accorder à la gestion de leur écurie la place qu'elle mérite.
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